Marque renouvelée - Marque en vigueur

GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST
CDT DESTINATION GERS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3619410
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST de CDT DESTINATION GERS

Présentation de la marque GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST

Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, M. PEREIRA José domicilié(e) 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France.

La marque GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

CDT DESTINATION GERS a également déposé les autres marques suivantes : GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE , TERRA GERS , LE GERS POUR TOUS, UN GERS POUR CHACUN. , L'Instant Gers , TERRA GERS , Gers, Généreuse Gascogne , Pour les gourmands de liberté , GERS FRIENDLY , Explore mon Gers , LES BONS CRUS MILADY


CDT DESTINATION GERS, Association loi 1901 - 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France - SIREN 776986416


CDT DESTINATION GERS, M. PEREIRA José - 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699871 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.